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1 Présentation du site

Éditeur du site :

Le site www.logis-des-aulnays.fr est édité par SARL ELOJE immatriculé au registre du commerce et des sociétés sous le Siret 888 992 195 et dont le siège social est Le Logis des Aulnays, D182, Route du Pin 49440 Challain-la-Potherie.

Tel : +33 (0) 6 37 08 44 81
E-mail : logisdesaulnays@orange.fr

Directeur de la publication/responsable rédaction : Jérôme Perrin

Hébergeur du site :

OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
https://www.ovh.com

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site logis-des-aulnays.fr implique l’entière acceptation des conditions générales d’utilisations mentionnées ci-dessous.

Les conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.logis-des-aulnays.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs.

3 Description des services fournis

Le site www.logis-des-aulnays.fr a pour objet de fournir une information aussi précise que possible concernant l’ensemble des activités de la société. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.logis-des-aulnays.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4 Propriété intellectuelle

Les textes, graphiques, images, sons et vidéos composant le site www.logis-des-aulnays.fr sont la propriété de Jérôme Perrin. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de Jérôme Perrin est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les crédits photos

Photos du Logis des Aulnays : ©Jérôme Perrin.

Crédits photos : Activités :

5 Limitations de responsabilité

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6 Le droit applicable en cas de litiges

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.logis-des-aulnays.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Angers.

7 Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

8 Lexique

• Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
• Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).